Conditions générales :
1- Propriété intellectuelle et données personnelles - Archivage.
Tous les éléments de www.maryces.fr sont et restent la propriete intellectuelle et exclusive de Marycës. Nul n'est autoriséà reproduire , exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Marycës.
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2 - Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre association a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION -27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND .
3 - Informations utiles
Raison Sociale : Association Etincelles
Siege social : 13 Rue des Bretons 17120 Cozes
Representées par Mme Desmoulins Céline et Mme Chantreau Marianne
Siret : 81108436700028
Numero TVA intracommunautaire : FR62811084367
Numéro RNA : W792004648
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